Déposée le 13 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aroma one
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA VINIFERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aroma one domicilié(e) 999 route d'anse - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 096 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aroma one domicilié(e) 999 route d'anse - 69400 - LIMAS - France.
La marque TERRA VINIFERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
aroma one - 999 route d'anse - 69400 - LIMAS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 28 décembre 2011 - Retrait partiel n°565749 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Savons à usage personnel, parfums huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage ;
Articles de papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), carton boîtes en carton ou en papier, affiches, brochures, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.
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